European Travel Information and Authorization System
| European Travel Information and Authorisation System | |
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| Description | Système européen d'autorisation et d'information concernant les voyages |
| Création | |
| Membres | 30 États membres |
| Compléments | |
|---|---|
| Site internet | travel-europe.europa.eu/etias_en |
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Le European Travel Information and Authorisation System (ETIAS ; en français : « Système européen d'autorisation et d'information concernant les voyages ») est un système d'autorisation et de visa électronique de l'Union européenne pour les visiteurs exemptés de visa voyageant vers un des États membres de l'Union européenne ou de l'espace Schengen (y compris les pays de l'AELE et Chypre), à l'exception de l'Irlande, qui détient le statut de membre de la Zone commune de voyage de l'Europe du Nord-Ouest.
Elle est semblable à d'autres autorisations de voyage électroniques, telles que l'ESTA aux États-Unis[1] ou l'Autorisation de voyage électronique (AVE) au Canada.
L'autorisation de voyage ETIAS sera requise pour voyager dans 30 pays européens (29 situés dans l'espace Schengen ainsi que Chypre[2]). L'Irlande, pourtant membre de l'UE, ne participera pas dès sa mise en œuvre au système ETIAS, mais pourrait le rejoindre dans le futur[3]. L'exemption de visa ETIAS devrait entrer en vigueur en 2026 (dernier trimestre)[4]. Une période de grâce de 6 mois est prévue pour permettre aux voyageurs éligibles de se familiariser avec le nouveau système[5].
L'ETIAS est géré par l'eu-LISA, et sera opéré par chaque État membre de l'espace Schengen, dont les unités nationales ETIAS seront chargées d’examiner les demandes[6].
Historique
[modifier | modifier le code]L'idée d'un système d'autorisation de voyage électronique a été proposée pour la première fois par la Commission européenne en 2016[7]. La création du système ETIAS a été formellement établie par le règlement (UE) 2018/1240 du Parlement européen le 12 septembre 2018[6].
Son entrée en vigueur a été reportée à plusieurs reprises. Initialement prévu pour 2024 puis pour le printemps 2025[8], le lancement est désormais fixé au dernier trimestre de 2026, en raison de retards dans la mise en place du système EES (Entry/Exit System), indispensable au fonctionnement d’ETIAS[9].
Champ d'application
[modifier | modifier le code]Pays européens exigeant l'ETIAS
[modifier | modifier le code]L'ETIAS est obligatoire pour entrer par voie terrestre, aérienne ou maritime dans les 30 pays européens suivants[10]:
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Les voyageurs détenant la double nationalité d'un pays listé ci-dessus ou de l'Irlande sont exempté de visa, et ce, quelque soit leur autre nationalité. Ils n'auront pas besoin d'une autorisation de voyage ETIAS (à condition qu'ils voyage avec le passport délivré par ce pays européen ou l'Irlande)[11].
Ressortissants ayant besoin d'un ETIAS
[modifier | modifier le code]L'ETIAS sera exigée des ressortissants détenteurs d'un passport ordinateur des pays exemptés de visa[10],[12], hormis ceux de l'Irlande, et des micro-États européens d'Andorre, de Monaco, de Saint-Marin et de la Cité du Vatican. Il s'agit des pays et territoires suivants:
Albanie
Antigua-et-Barbuda
Argentine
Australie
Bahamas
Barbade
Bosnie-et-Herzégovine
Brésil
Brunéi
Canada
Chili
Colombie
Costa Rica
Dominique
Salvador
Géorgie
Grenade
Guatemala
Honduras
Hong Kong
Israël
Japon
Kiribati
Macao
Malaisie
Îles Marshall
Maurice
Mexique
Micronésie
Moldavie
Monténégro
Nouvelle-Zélande
Nicaragua
Macédoine du Nord
Palaos
Panama
Paraguay
Pérou
Saint-Christophe-et-Niévès
Sainte-Lucie
Saint-Vincent-et-les-Grenadines
Samoa
Serbie
Seychelles
Singapour
Îles Salomon
Corée du Sud
Taïwan
Timor oriental
Tonga
Trinité-et-Tobago
Tuvalu
Ukraine
Émirats arabes unis
Royaume-Uni[note 1]
États-Unis
Uruguay
Vanuatu
Vénézuéla
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En revanche, l'ETIAS ne sera pas exigée des titulaires de visas, de titres de séjour, de permis de petit trafic frontalier ; des ressortissants de l'UE/Schengen ou des membres de leur famille titulaires d'une carte de séjour ; des réfugiés ou des apatrides titulaires d'un titre de voyage délivré par un pays de l'UE ou de l'espace Schengen. Les membres d'équipage, les titulaires de passeports diplomatiques ou officiels et les passagers en transit aéroportuaire sont également exemptés[6].
Demande d'ETIAS
[modifier | modifier le code]Les visiteurs devront remplir une demande en ligne, des frais de 20 € seront exigés pour les personnes âgées de 18 à 70 ans[13]. Le système devrait traiter automatiquement la grande majorité des demandes en recherchant dans les bases de données électroniques et fournir une réponse immédiate, mais dans certains cas limités, cela pourrait prendre jusqu'à 30 jours[14],[2]. Si elle est approuvée, l'autorisation sera valable trois ans ou jusqu'à la date d'expiration du document de voyage si elle est antérieure[2].
Voir aussi
[modifier | modifier le code]- Politique des visas de l'espace Schengen
- Système d'entrée/sortie
- Système électronique d'autorisation de voyage (États-Unis)
- Autorité de voyage électronique (Australie)
- Autorisation de voyage électronique (Canada)
- Autorité de voyage électronique de Nouvelle-Zélande
- Autorisation de voyage électronique au Royaume-Uni
Notes et références
[modifier | modifier le code]Notes
[modifier | modifier le code]- ↑ Incluant les différents cas sur le droit de la nationalité et de la citoyenneté britannique.
Références
[modifier | modifier le code]- ↑ « US citizens will need to register to visit parts of Europe starting in 2021 », CNN, (consulté le ).
- « Security union: A European Travel Information and Authorisation System - Questions & answers », European Commission, (consulté le ).
- ↑ « Will you need a visa to visit Ireland in 2021? », IrishCentral, (consulté le ).
- ↑ (en) Directorate-General for Migration and Home Affairs, « Revised timeline for the EES and ETIAS », (consulté le )
- ↑ « Quelle est la date d'entrée en vigueur d'ETIAS ? », Etiasvisa.com, (consulté le ).
- Journal officiel de l'Union européenne, « Règlement (UE) 2018/1240 du Parlement européen et du Conseil du 12 septembre 2018 portant création d’un système européen d’information et d’autorisation concernant les voyages (ETIAS) et modifiant les règlements (UE) 1077/2011, (UE) 515/2014, (UE) 2016/399, (UE) 2016/1624 et (UE) 2017/2226 »
, sur eur-lex.europa.eu, (consulté le )
- ↑ « Communication from the commission to the European Parliament and the Council, Stronger and Smarter Information Systems for Borders and Security », European Commission, (consulté le )
- ↑ (en) Rebecca Ann Hughes, « When does the ETAIS scheme begin and how much will it cost? », sur www.euronews.com, (consulté le )
- ↑ (en) Directorate-General for Migration and Home Affairs, « European Union - EES / ETIAS », sur travel-europe.europa.eu, (consulté le )
- (en) « About ETIAS > Who should apply », sur travel-europe.europa.eu (consulté le )
- ↑ (en) Directorate-General for Migration and Home Affairs, « Dual citizenship and ETIAS », sur travel-europe.europa.eu, (consulté le )
- ↑ Regulation (EU) 2018/1806 of the European Parliament and of the Council of 14 November 2018 listing the third countries whose nationals must be in possession of visas when crossing the external borders and those whose nationals are exempt from that requirement OJ L 303, 28 November 2018, pp. 39–58
- ↑ « ETIAS, what it means for travellers; what it means for Frontex », frontex.europa.eu (consulté le )
- ↑ « Brexit: No visa but Britons will pay €7 to travel to EU countries », BBC, (consulté le )
Liens externes
[modifier | modifier le code]- (en) Site officiel
